Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

330 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

330 questions

Question n° 00067 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Délais d'attente pour passer un IRM

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00210 posée par M. François Marc

Encadrement des publicités à destination des enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/07/2012
Pertinence
Question n° 00406 posée par M. Philippe Madrelle

Publicité et alimentation des jeunes enfants

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00610 posée par M. Joël Guerriau

Mesures de prévention de l'alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence
Question n° 00744 posée par M. Alain Fauconnier

Charte de l'industrie alimentaire et des médias télévisés sur la nutrition

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 01184 posée par M. Michel Fontaine

Alcoolisation des jeunes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01189 posée par M. Michel Fontaine

Hypertension artérielle

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01190 posée par M. Michel Fontaine

Développement de l'obésité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 01435 posée par M. Roland Courteau

Tenue du dossier médical des patients

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/08/2012
Pertinence
Question n° 01695 posée par M. Rachel Mazuir

IRM, une technique d'imagerie à développer en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/08/2012
Pertinence