Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 19619 posée par M. Yves Détraigne

Composition des produits cosmétiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

17/12/2020
Pertinence
Question n° 0440S posée par Mme Françoise Férat

Substances indésirables dans les fournitures scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/09/2018
Pertinence
Question n° 04630 posée par M. Maurice Antiste

Produits de consommation et présence de perturbateurs endocriniens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/04/2018
Pertinence
Question n° 18949 posée par Mme Patricia Schillinger

Hydrocarbures dans les aliments

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence
Question n° 06438 posée par M. Jean-Claude Leroy

Perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06458 posée par M. Claude Bérit-Débat

Dangerosité de certains produits cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

23/05/2013
Pertinence
Question n° 06299 posée par M. Alain Fauconnier

Perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06305 posée par M. Roland Courteau

Présence de perturbateurs endocriniens dans un grand nombre de produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

09/05/2013
Pertinence
Question n° 06108 posée par Mme Christiane Kammermann

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06169 posée par M. Marcel Rainaud

Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques et d'hygiène

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence