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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 19152 posée par M. Pierre-Antoine Levi
Avenir du monde culturel local
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 12277 posée par Mme Catherine Dumas
Situation préoccupante du palais de la Porte Dorée
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent
Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0596S posée par M. Rachel Mazuir
Reconnaissance d'un statut fiscal dérogatoire aux EPCC
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 02677 posée par M. Michel Mercier
Interprétation par l'administration fiscale des critères d'assujettissement à la TVA des entreprises de spectacles
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence