Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 07397 posée par M. Roland Courteau

    Numéro d'écoute national anonyme et gratuit pour les femmes victimes de violences conjugales

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01689 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour la vidéosurveillance

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22793 posée par M. Jean Louis Masson

    Subventions pour l'installation de moyens de vidéosurveillance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04202 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03048 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de la structure « Le Printemps des Poètes »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02677 posée par M. Michel Mercier

    Interprétation par l'administration fiscale des critères d'assujettissement à la TVA des entreprises de spectacles

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05449 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Budget de formation des conseillers d'orientation-psychologues stagiaires

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02688 posée par Mme Nelly Olin

    Baisse de la subvention allouée au centre information jeunesse du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07827 posée par M. Abel Sempe

    Dotations financières effectuées par le Centre national des lettres

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne