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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 06301 posée par M. André Meric

    Revendications des rapatriés

    Réponse du ministère : Rapatriés

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07827 posée par M. Abel Sempe

    Dotations financières effectuées par le Centre national des lettres

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09849 posée par M. Roger Lise

    Formation professionnelle en métropole des jeunes originaires d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03426 posée par M. Charles de Cuttoli

    PEGC en service à l'étranger : horaires statutaires

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14653 posée par M. Ernest Cartigny

    Sauvetage du zoo de Vincennes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15398 posée par M. Jacques Chaumont

    Subvention allouée à l'université du Maine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22740 posée par M. Ernest Cartigny

    Affectation des sommes versées au Muséum d'histoire naturelle pour la réhabilitation du grand rocher

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22747 posée par M. Xavier de Villepin

    Ecole Saint-Joseph-de-Cluny à Pondichéry

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02964 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    IUT d'Argenteuil (Val-d'Oise)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

    Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible