Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 14644 posée par M. Jean Sol

Situation et avenir des surfaces pastorales dans le cadre de la politique agricole commune après 2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/03/2020
Pertinence
Question n° 14308 posée par M. Éric Gold

Prise en compte des surfaces et pratiques pastorales dans la nouvelle politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14372 posée par M. Mathieu Darnaud

Avenir des surfaces pastorales et politique agricole commune post-2020

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/02/2020
Pertinence
Question n° 14217 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Éligibilité des surfaces pastorales aux aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/02/2020
Pertinence
Question n° 14058 posée par M. Max Brisson

Avenir des surfaces pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/01/2020
Pertinence
Question n° 13867 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance du pastoralisme

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/01/2020
Pertinence
Question n° 13627 posée par M. Jean-Claude Tissot

Éligibilité des surfaces pastorales aux aides du premier pilier de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

26/12/2019
Pertinence
Question n° 13552 posée par M. Bernard Fournier

Surfaces pastorales

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/12/2019
Pertinence
Question n° 08224 posée par M. Henri Cabanel

Admissibilité des surfaces pastorales du pélardon aux aides européennes consacrées aux prairies permanentes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

20/12/2018
Pertinence
Question n° 07964 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

Conditionnalité des aides de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

29/11/2018
Pertinence