Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 11588 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'une sous-direction santé-environnement au sein de la direction générale de la santé du secrétariat d'Etat à la santé

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 31769 posée par M. Emmanuel Hamel

    Premier bilan de la mise en place du programme national de lutte contre l'hépatite C

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 36545 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place du programme national nutrition

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 36552 posée par M. Emmanuel Hamel

    Plan de prise en charge du diabète

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00010 posée par M. Emmanuel Hamel

    Prévention de l'obésité infantile par l'allaitement des nouveau-nés

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03245 posée par M. Emmanuel Hamel

    Coopération entre l'institut de veille sanitaire et l'institut de santé publique de Tirana (Albanie)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne