Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

  1. Question n° 16568 posée par M. Roger Karoutchi

    Réforme du temps de travail dans les hôpitaux de Paris

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0724G posée par Mme Michelle Gréaume

    Avenir des retraites

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0835G posée par M. Jean-Louis Tourenne

    Situation des urgentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0839G posée par M. Jean Sol

    Grève des urgences

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0920G posée par M. Jean-Yves Roux

    Fermeture des urgences

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13282 posée par M. Michel Dagbert

    Restrictions d'accès à certaines professions pour les personnes diabétiques de type 1

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14408 posée par M. Yves Détraigne

    Diabète et emploi

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16081 posée par M. Yves Daudigny

    Avenir des infirmières, infirmiers libéraux et de leur place dans notre système de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1367G posée par M. Cédric Perrin

    Manifestations des personnels de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19973 posée par Mme Véronique Guillotin

    Exclusion des soignants des établissements privés à but non lucratif des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible