Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 02817 posée par M. Hervé Maurey

Internes formés à l'étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02818 posée par M. Hervé Maurey

Incidences des groupements hospitaliers de territoire sur l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 02827 posée par M. Hervé Maurey

Médecins traitants et déserts médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/01/2018
Pertinence
Question n° 03178 posée par M. Rachel Mazuir

Pratique avancée en soins infirmiers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/02/2018
Pertinence
Question n° 06575 posée par M. Philippe Mouiller

Accès aux soins en orthophonie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/08/2018
Pertinence
Question n° 06906 posée par Mme Brigitte Lherbier

Application de l'article L. 6152-5-1 du code de la santé publique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07211 posée par M. François Bonhomme

Disparition engagée de nombre de pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/10/2018
Pertinence
Question n° 07841 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/11/2018
Pertinence
Question n° 08308 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Situation du système de santé dans le Pas-de-Calais

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08819 posée par M. Hervé Maurey

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/02/2019
Pertinence