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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 0084S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Réglementation de la téléphonie mobile relative à la santé

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0243S posée par M. Alain Vasselle

    Risques en matière de santé publique et dangers de la téléphonie mobile et des ondes en général

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1572S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0031S posée par Mme Françoise Laborde

    Conséquences de l'implantation des antennes relais de téléphonie mobile sur la santé des riverains exposés aux champs électromagnétiques

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0048S posée par M. Jean-Marc Pastor

    Abaissement des valeurs limites d'exposition aux ondes radioélectriques à Carmaux

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol

    Avènement et déploiement de la 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

    Déploiement des antennes 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Très faible