Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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287 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

287 questions

Question n° 15141 posée par M. Serge Mathieu

Innovations technologiques et télévision

Réponse du ministère : Culture

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15165 posée par M. Emmanuel Hamel

Deuxième accord européen sur le numérique

Réponse du ministère : Culture

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15285 posée par M. Emmanuel Hamel

Premier accord européen sur le numérique

Réponse du ministère : Culture

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15657 posée par M. Emmanuel Hamel

Premier accord européen sur le numérique

Réponse du ministère : Culture

16/05/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

Privatisation de Thomson

Réponse du ministère : Industrie

22/11/1996
Pertinence
Question n° 03479 posée par M. Serge Mathieu

Réforme du Conseil supérieur de l'audiovisuel

Réponse du ministère : Culture

16/10/1997
Pertinence
Question n° 07966 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Accès des sourds aux programmes télévisés

Réponse du ministère : Culture

30/04/1998
Pertinence
Question n° 11008 posée par M. Michel Moreigne

Développement du MMDS

Réponse du ministère : Industrie

24/09/1998
Pertinence
Question n° 13096 posée par M. Michel Barnier

Attribution de nouvelles fréquences de télévision et pays de Savoie

Réponse du ministère : Culture

24/12/1998
Pertinence
Question n° 13169 posée par M. Emmanuel Hamel

Réflexion sur la télévision numérique hertzienne permettant un accroissement des possibilités de sous-titrage

Réponse du ministère : Culture

24/12/1998
Pertinence