Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

118 questions

  1. Question n° 17491 posée par M. Serge Larcher

    Application dans les DOM de la TNT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17493 posée par M. André Lejeune

    Mise en place de la télévision numérique terrestre, notamment dans la Creuse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17502 posée par M. Jacques Legendre

    Télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  4. Question n° 17576 posée par M. Jean Louis Masson

    Distorsions territoriales dans la mise en place de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17821 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Conséquences de la mise en place de la TNT dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18658 posée par M. Louis Duvernois

    Diffusion d'Euronews sur la TNT

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19056 posée par M. Bruno Retailleau

    Couverture territoriale par la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  8. Question n° 19865 posée par M. André Lardeux

    Accès de la chaîne KTO au réseau de la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  9. Question n° 19903 posée par M. Philippe Richert

    Accès au réseau de la télévision numérique terrestre pour la chaîne KTO

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  10. Question n° 20040 posée par M. Philippe Marini

    Accès au réseau TNT de la chaîne KTO

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible