Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 25153 posée par Mme Jacky Deromedi

    Décodeurs de télévision satellite

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1470S posée par Mme Hermeline Malherbe

    Diffusion des éditions locales de France 3 Pays catalan sur les box et le satellite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22124 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21290 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20487 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19953 posée par M. Jean Louis Masson

    Éoliennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18183 posée par M. Charles Guené

    Conséquences du changement des normes de diffusion de la TNT

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17620 posée par M. Roland Courteau

    Passage à la norme MPEG-4 pour la télévision numérique terrestre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17013 posée par M. Pierre Charon

    Situation actuelle du conseil supérieur de l'audiovisuel

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16741 posée par M. Louis Duvernois

    Appel à candidatures lancé par le conseil supérieur de l'audiovisuel pour l'édition de services de télévision par voie hertzienne en haute définition

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible