Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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235 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

235 questions

Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

Chaînes de télévision C8 et CNews

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

Liberté de la presse

Réponse du Ministère de la culture

16/02/2023
Pertinence
Question n° 0057G posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Absence de diffusion de TF1 par Canal +

Réponse du Ministère de la culture

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02746 posée par M. Claude Kern

Évolution du décret dit de protection des événements sportifs d'importance majeure

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

22/09/2022
Pertinence
Question n° 00085 posée par Mme Nadège Havet

Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00377 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

07/07/2022
Pertinence
Question n° 2190S posée par Mme Jocelyne Guidez

Regroupement des sites parisiens de France Télévisions

La question est caduque

30/06/2022
Pertinence
Question n° 28330 posée par Mme Nadège Havet

Obsolescence des décodeurs pour la télévision numérique terrestre

La question est caduque

23/06/2022
Pertinence
Question n° 28288 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Attribution de la diffusion des matchs de Roland-Garros

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27996 posée par Mme Else Joseph

Démarrage tardif des programmes de première partie de soirée

La question est caduque

19/05/2022
Pertinence