Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

39 questions

Question n° 11131 posée par Mme Catherine Procaccia

Modification des vignettes pharmaceutiques

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

10/04/2014
Pertinence
Question n° 16441 posée par Mme Patricia Schillinger

Déremboursement de médicaments

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 13259 posée par M. Ronan Kerdraon

Déremboursement du médicament « Euthyral »

La question est caduque

29/04/2010
Pertinence
Question n° 09086 posée par M. Jacques Legendre

Remboursement des médicaments prescrits aux patients atteints d'une affection de longue durée

La question est caduque

11/06/2009
Pertinence
Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

Prise en charge du traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé et des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé et des sports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 04850 posée par M. Ivan Renar

Remboursement du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/06/2008
Pertinence
Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès

Prise en charge des traitements de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/06/2008
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Alain Journet

Baisse de prise en charge de Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence