Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 21229 posée par M. Fabien Genet

Réglementation de la pratique de la danse

Réponse du Ministère de la culture

04/03/2021
Pertinence
Question n° 16764 posée par Mme Florence Lassarade

Situation du secteur du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17707 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/03/2011
Pertinence
Question n° 16252 posée par M. Michel Boutant

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2010
Pertinence
Question n° 15896 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Licence d'entrepreneur de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

11/11/2010
Pertinence
Question n° 0574G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Les intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/12/2005
Pertinence
Question n° 09467 posée par M. Alain Fouché

Transformation de la taxe parafiscale sur les spectacles en une imposition de toute nature

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/10/2003
Pertinence
Question n° 08405 posée par M. Marcel Vidal

Situation des intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/07/2003
Pertinence
Question n° 08245 posée par M. Serge Franchis

Régime de protection sociale des artistes intermittents du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/07/2003
Pertinence
Question n° 08216 posée par M. Claude Saunier

Négociations de la convention UNEDIC des salariés du spectacle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/06/2003
Pertinence