Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 22944 posée par M. Marc Daunis

    Formation des ostéopathes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02886 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Prise en charge de la douleur

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09266 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Nombre de postes proposés aux internes dans la région francilienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09112 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Réduction du choix de postes proposés aux internes à l'AP-HP

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05965 posée par M. Louis Souvet

    Enseignement de l'odontologie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15811 posée par M. Claude Huriet

    Difficulté pour les internes en médecine de retrouver un poste après une absence justifiée

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible