Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

65 questions

Question n° 03674 posée par M. Daniel Percheron

Formation des animateurs: diminution des crédits

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

04/12/1986
Pertinence
Question n° 04113 posée par M. Louis Mercier

Encadrement des camps et séjours de vacances

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

15/01/1987
Pertinence
Question n° 00460 posée par M. Raymond Poirier

Etudiants de l'école de formation de service social de Tours (Indre-et-Loire)

Réponse du ministère : Solidarité

30/06/1988
Pertinence
Question n° 12239 posée par M. Gérard Delfau

Nombre de classes de bacs professionnels et de BTS en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

25/10/1990
Pertinence
Question n° 06413 posée par M. Jean-Paul Hammann

Situation des infirmiers de secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/05/1994
Pertinence
Question n° 06927 posée par M. Robert Pagès

Infirmiers du secteur psychiatrique

Réponse du ministère : Affaires sociales

30/06/1994
Pertinence
Question n° 14933 posée par M. Marcel Bony

Stages de formation en entreprises

Réponse du ministère : Éducation

11/04/1996
Pertinence
Question n° 15811 posée par M. Claude Huriet

Difficulté pour les internes en médecine de retrouver un poste après une absence justifiée

Réponse du ministère : Santé

30/05/1996
Pertinence
Question n° 12150 posée par M. Emmanuel Hamel

Offre de stages en milieu scolaire aux étudiants de troisième cycle de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

12/11/1998
Pertinence
Question n° 25908 posée par M. Emmanuel Hamel

Offre de stages en milieu scolaire aux étudiants de troisième cycle de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

08/06/2000
Pertinence