Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 07288 posée par Mme Victoire Jasmin

    Régime d'embauche des intermittents en outre-mer

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04368 posée par M. Jacques Grosperrin

    Limites de l'évolution du Pass culture pour l'éducation artistique et culturelle

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00997 posée par M. Bruno Belin

    Entretien des églises

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19072 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17478 posée par Mme Viviane Malet

    Difficultés rencontrées par les entreprises de presse écrite des outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14479 posée par M. Jean Louis Masson

    Compétence pour la gestion du mobilier d'une église

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13826 posée par Mme Martine Filleul

    Disparition de la chaîne France O et avenir des salariés et des programmes audio-visuels sur les territoires d'outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0967S posée par Mme Victoire Jasmin

    Situation de France-Antilles

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0971G posée par M. Dominique Théophile

    Quotidien France Antilles

    Réponse du Ministère des outre-mer

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

    Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible