Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0847S posée par M. Robert Laufoaulu

    Place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0546S posée par M. Robert Laufoaulu

    Conditions d'inscription des étudiants originaires des Dom-Tom dans les universités ou établissements d'enseignement supérieur de métropole

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0019S posée par M. Eric Boyer

    Insuffisance des effectifs dans les établissements scolaires de l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0431S posée par M. Henri Bangou

    Diminution du nombre d'étudiants en médecine originaires des DOM et notamment de Guadeloupe

    Réponse du ministère : Ville

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0305S posée par M. Henri Bangou

    Fonctionnement de l'unité d'enseignement et de recherche de médecine des Antilles et de Guyane

    Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0282S posée par M. Louis Virapoulle

    Mesures envisagées pour remédier à l'insuffisance du nombre d'enseignants à la Réunion

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0096S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Application de la convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0097S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Préparation d'une nouvelle convention concernant l'enseignement privé à Wallis et Futuna

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0098S posée par M. Soséfo Makapé Papilio

    Attribution de crédits supplémentaires à l'éducation nationale wallisienne et futunienne

    Réponse du ministère : Enseignement

    Pertinence Moyenne