Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 06183 posée par M. Henri Bangou

    Formation continue des professionnels de la santé des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04430 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statistiques relatives aux personnes atteintes du sida

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04431 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Bilan de la campagne en faveur de l'utilisation du préservatif

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01103 posée par M. Pierre Lagourgue

    Baisse des crédits affectés au contrôle des parasitoses à la Réunion

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27980 posée par M. Roger Lise

    Martinique: financement du service de lutte anti-vectorielle

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne