Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 21831 posée par M. Pierre Lagourgue

Exclusion des départements d'outre-mer dans le financement des initiatives locales en faveur de l'emploi des jeunes

Réponse du ministère : Travail

17/04/1997
Pertinence
Question n° 18497 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance des crédits destinés aux stages d'insertion et de formation à l'emploi (SIFE) collectifs à la Réunion

Réponse du ministère : Travail

31/10/1996
Pertinence
Question n° 18498 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance des effectifs de l'Agence nationale pour l'emploi à la Réunion

La question est caduque

31/10/1996
Pertinence
Question n° 17166 posée par M. Pierre Lagourgue

Montant de l'allocation de parent isolé dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Travail

08/08/1996
Pertinence
Question n° 15254 posée par M. Pierre Lagourgue

Contrats emploi-solidarité à la Réunion

Réponse du ministère : Outre-mer

25/04/1996
Pertinence
Question n° 12690 posée par M. Pierre Lagourgue

Financement des formations en alternance à la Réunion

Réponse du ministère : Travail

07/11/1995
Pertinence
Question n° 09032 posée par M. Pierre Lagourgue

Application du chèque-service dans les départements d'outre-mer

Réponse du ministère : Travail

15/12/1994
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Pierre Lagourgue

Ile de la Réunion : absence de service spécifique d'études et de statistiques en matière de travail, d'emploi et de formation professionnelle

Réponse du ministère : Travail

12/05/1994
Pertinence