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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

  1. Question n° 0598S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Tarification des actes médicaux à la Réunion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0593S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Plan diabète et prévention des amputations

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0463S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Dotations accordées à l'université de la Réunion

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1233S posée par M. Rodolphe Désiré

    Soutien à l'investissement outre-mer

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1048S posée par M. Georges Othily

    Insécurité publique en Guyane

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0904S posée par M. Robert Laufoaulu

    Enseignement de langues wallisienne et futunienne et place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0847S posée par M. Robert Laufoaulu

    Place de Wallis-et-Futuna dans la nouvelle organisation de l'enseignement supérieur dans le Pacifique

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0546S posée par M. Robert Laufoaulu

    Conditions d'inscription des étudiants originaires des Dom-Tom dans les universités ou établissements d'enseignement supérieur de métropole

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0442S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Statut de l'IEDOM

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0398S posée par M. Georges Othily

    Statut de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer

    La question a été retirée

    Pertinence Faible