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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
5 questions
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Question n° 0064S posée par M. Henri Bangou
Aide au parc national de la Guadeloupe
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0059S posée par M. Pierre Lagourgue
Dettes de l'Etat à l'égard des collectivités réunionnaises
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0057S posée par M. François Louisy
Prise en charge des réparations des dégâts occasionnés par le cyclone Hugo (Guadeloupe)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence
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Question n° 0317S posée par M. Roger Lise
Nécessité d'assurer le curage des rivières et l'entretien de leurs berges en Martinique
Réponse du ministère : Transports routiers
Pertinence
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Question n° 0578S posée par M. Roger Lise
Affectation des sommes destinées à l'augmentation de la surprime des fonctionnaires d'outre-mer
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence