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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 02600 posée par M. Gilbert Belin

    Cérémonie de jumelage de Cayenne et de Thies

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01298 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: groupe de travail concernant la décentralisation

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01300 posée par M. Raymond Tarcy

    Saint-Laurent du Maroni (Guyane): exploitation du Kaolin

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 01301 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: implantation des réfugiés du Sud-Est asiatique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01304 posée par M. Raymond Tarcy

    Personnel métropolitain de Kourou: situation

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01423 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: situation du département

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02275 posée par M. Claude Fuzier

    ANDAG: financement et rendement

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02645 posée par M. Raymond Tarcy

    Liaison Guyane-Surinam: utilisation du bac

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02647 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: agrément de commissionnaire en douanes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 02649 posée par M. Raymond Tarcy

    Mission interministérielle pour le développement de la Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne