Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 15377 posée par M. Dominique Larifla

    Déséquilibres sociaux en Guadeloupe

    Réponse du ministère : Outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10106 posée par M. Rodolphe Désiré

    DOM-TOM et transfert de crédits à l'agence départementale d'insertion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0033A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Suites à donner aux conclusions du rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur une mission effectuée à la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 15446 posée par M. Emmanuel Hamel

    Suites données à une réunion avec les élus de l'île de la Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0311G posée par M. Paul Moreau

    Situation économique et sociale de La Réunion

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0213G posée par M. Louis Souvet

    Incidents de Papeete (Polynésie française)

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0003G posée par M. Paul Benard

    Egalité entre les Français de métropole et ceux des départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0058A posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Politique du Gouvernement en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0137A posée par M. Adolphe Chauvin

    Politique du Gouvernement dans les départements d'outre-mer en matière de progrès économique et social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0066A posée par M. Roger Lise

    Politique du Gouvernement pour le développement économique et le progrès social à la Martinique

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très faible