Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

  1. Question n° 31431 posée par M. Paul Seramy

    Ressortissants français en provenance des DOM-TOM

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01269 posée par M. Daniel Millaud

    Polynésie française: desserte aérienne du territoire

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 03440 posée par M. Lionel Cherrier

    DOM et TOM: prix des journaux de la métropole

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05814 posée par M. Lionel Cherrier

    Français des territoires d'outre-mer: réduction du prix des voyages pour les personnes de condition modeste

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0112G posée par M. Louis Virapoulle

    Promotion du tourisme dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Tourisme

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0456S posée par M. Dick Ukeiwe

    Prix des voyages aériens entre la Nouvelle-Calédonie et la métropole

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 15379 posée par M. Paul Benard

    Coût du transport aérien de la presse métropolitaine à destination de la Réunion

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17110 posée par M. Raymond Tarcy

    Guyane: création d'une société d'économie mixte de transport aérien soutenue par Air-France

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 17111 posée par M. Raymond Tarcy

    Voyages aériens: distorsions de prix

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17890 posée par M. Claude Fuzier

    Utilisation de la ligne Paris-Antilles via Marseille

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne