Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 1178S posée par M. Dominique Théophile

Développement de la pratique sportive dans les territoires ultramarins à l'occasion des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

21/03/2024
Pertinence
Question n° 10503 posée par M. Dominique Théophile

Collecte et traitement des emballages plastiques d'huiles minérales et de lubrifiants usagés

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

07/03/2024
Pertinence
Question n° 2091G posée par M. Dominique Théophile

Contrat d'engagement jeune

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

04/11/2021
Pertinence
Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile

Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes

Réponse du Ministère de la mer

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1454S posée par M. Dominique Théophile

Fontenoy du maritime

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16018 posée par M. Dominique Théophile

Prolongation du crédit d'impôt pour investissement productif outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile

Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone

Réponse du Ministère des outre-mer

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1019S posée par M. Dominique Théophile

Freins au développement de l'agroforesterie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence