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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
8 questions
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Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien du train de nuit Hendaye-Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08200 posée par M. Dominique Théophile
Projet de loi d'orientation des mobilités et outre-mer
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes
Taxation du kérosène
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 10825 posée par M. Alain Marc
Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon
Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 0987G posée par Mme Josiane Costes
Éco-contribution des lignes aériennes d'aménagement des territoires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 12759 posée par M. Laurent Lafon
Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein
Aménagement du territoire des aéroports régionaux
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence