Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

Aménagement du territoire des aéroports régionaux

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

07/03/2024
Pertinence
Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 0987G posée par Mme Josiane Costes

Éco-contribution des lignes aériennes d'aménagement des territoires

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

24/10/2019
Pertinence
Question n° 12759 posée par M. Laurent Lafon

Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

24/10/2019
Pertinence
Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon

Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

La question a été transformée.

26/09/2019
Pertinence
Question n° 10825 posée par M. Alain Marc

Besoins et coûts des mobilités en territoires isolés

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0833G posée par Mme Josiane Costes

Taxation du kérosène

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

12/06/2019
Pertinence
Question n° 08200 posée par M. Dominique Théophile

Projet de loi d'orientation des mobilités et outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/12/2018
Pertinence
Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Maintien du train de nuit Hendaye-Paris

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence