Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 1133S posée par M. Claude Nougein

    Aménagement du territoire des aéroports régionaux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0578S posée par M. Hervé Gillé

    Conséquences du projet de loi France travail sur les missions locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1578S posée par Mme Gisèle Jourda

    Moratoire sur la fermeture de classes maternelles et élémentaires dans les communes audoises

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1045S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Consultations externes proposées par les hôpitaux de proximité dans les territoires sous-dotés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0929S posée par M. Laurent Lafon

    Projet de gare d'interconnexion Bry-Villiers-Champigny

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0619S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fermeture du bureau de poste des Aldudes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0370S posée par M. Alain Marc

    Situation financière des collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1159S posée par M. Hervé Maurey

    Bilan du pacte santé territoire et évolution de la démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0672S posée par Mme Delphine Bataille

    État sanitaire dégradé du département du Nord

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0674S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Déserts médicaux en Essonne

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible