Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

35 questions

Question n° 27493 posée par M. Bruno Rojouan

Loisirs et hausse du coût de l'énergie dans les territoires ruraux

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 24248 posée par M. Pierre-Antoine Levi

Mesures visant à lutter contre la raréfaction des pharmacies dans les territoires isolés

La question est caduque

02/09/2021
Pertinence
Question n° 17446 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Rentrée scolaire dans le monde rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

30/07/2020
Pertinence
Question n° 17073 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Fermeture de classes en milieu rural sans l'accord des maires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

02/07/2020
Pertinence
Question n° 09365 posée par M. Jean-François Rapin

Télémédecine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/03/2019
Pertinence
Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot

Fin de l'école en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/03/2019
Pertinence
Question n° 08087 posée par M. François Bonhomme

Fermeture de classes dans les communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

06/12/2018
Pertinence
Question n° 05817 posée par M. Bernard Bonne

Fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0370S posée par M. Alain Marc

Situation financière des collectivités territoriales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/05/2018
Pertinence
Question n° 03343 posée par M. Bernard Bonne

Fermeture de classes en milieu rural

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/02/2018
Pertinence