Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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131 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

131 questions

  1. Question n° 34503 posée par M. Patrice Gélard

    Déficit de couverture des émetteurs de télévision notamment autour de la commune d'Aumale

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09586 posée par Mme Françoise Férat

    Couverture numérique des collectivités locales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0771G posée par M. Bernard Seillier

    Situation en Palestine

    Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras

    Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23808 posée par M. Gérard Cornu

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00038 posée par M. Antoine Lefèvre

    Conséquences pour certaines communes rurales de la pénurie de médecins généralistes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01008 posée par M. Bernard Piras

    Situation dangereuse en termes de santé publique des zones rurales de la Drôme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01247 posée par M. Luc Carvounas

    Luttre contre la désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02069 posée par M. Gilbert Barbier

    Diminution des postes d'interne en médecine générale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02110 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Déficit de professionnels de santé libéraux en zone rurale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible