Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

128 questions

Question n° 19193 posée par M. Marcel Vidal

Désertification médicale dans les zones de montagne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/09/2005
Pertinence
Question n° 0008A posée par M. Jean-Pierre Bel

Présence des services publics dans les territoires et évolution institutionnelle locale

La question est caduque

29/11/2007
Pertinence
Question n° 0450S posée par M. Bernard Vera

Situation de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 0850S posée par Mme Nicole Bricq

Fermeture de l'unité de l'hôpital intercommunal de La Ferté-sous-Jouarre

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/03/2010
Pertinence
Question n° 0897S posée par M. Robert Tropeano

Désertification médicale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

15/04/2010
Pertinence
Question n° 1254S posée par M. Roland Ries

Suppression de trois centres médicaux en Alsace

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/03/2011
Pertinence
Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry

Désertification médicale

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

28/07/2011
Pertinence
Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon

Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol

Réponse du Ministère chargé des transports

19/01/2012
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0216S posée par M. Jean-Vincent Placé

Situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

Réponse du Ministère chargé des Français de l'étranger

08/11/2012
Pertinence