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Questions avec et sans réponses

128 questions

1. Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

   Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 08693 posée par M. Sebastien Pla

   Pour une loi de programmation rurale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0802S posée par M. Hervé Maurey

   Évolution de la démographie médicale

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   21/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08264 posée par M. Patrick Chaize

   Situation des urgences du centre hospitalier du Haut-Bugey

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   31/08/2023

   Pertinence

5. Question n° 0682S posée par Mme Sabine Drexler

   Offre de soins dans les territoires frontaliers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   18/05/2023

   Pertinence

6. Question n° 06399 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Inadaptation des critères de la zone de revitalisation rurale pour la lutte contre la désertification médicale dans certaines communes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   20/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0529S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Situation critique de l'hôpital de Ruffec en Charente

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   23/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05226 posée par M. Hervé Maurey

   Prise en charge des frais de déplacement pour une consultation médicale en zone rurale

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   09/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

   Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

   22/12/2022

   Pertinence

10. Question n° 04213 posée par Mme Martine Filleul

    Situation inquiétante des déserts médicaux dans le département du Nord et sur l'ensemble du territoire

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    08/12/2022

    Pertinence