Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 02494 posée par Mme Victoire Jasmin

Garantir l'offre de films en salle dans les territoires ultramarins

Réponse du Ministère de la culture

01/09/2022
Pertinence
Question n° 14232 posée par M. Fabien Gay

Liquidation judiciaire du quotidien « France-Antilles » et disparition programmée de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

06/02/2020
Pertinence
Question n° 13826 posée par Mme Martine Filleul

Disparition de la chaîne France O et avenir des salariés et des programmes audio-visuels sur les territoires d'outre-mer

Réponse du Ministère de la culture

16/01/2020
Pertinence
Question n° 12097 posée par Mme Nassimah Dindar

Promotion de la francophonie dans la région de l'océan Indien

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

05/09/2019
Pertinence
Question n° 06333 posée par M. Simon Sutour

Disparition de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05996 posée par M. Maurice Antiste

Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

France O

Réponse du Ministère de la culture

14/06/2018
Pertinence
Question n° 05104 posée par Mme Nassimah Dindar

Taxe spéciale additionnelle sur le prix des entrées des séances de cinéma

Réponse du Ministère de la culture

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

Suppression de France Ô

Réponse du Ministère de la culture

30/11/2017
Pertinence