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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 25116 posée par M. Dominique Théophile
Coopération régionale et prévention des événements climatiques extrêmes
Réponse du Ministère de la mer
Pertinence
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Question n° 22959 posée par M. Dominique Théophile
Renforcement des effectifs de police en Guadeloupe
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20386 posée par M. Dominique Théophile
Autonomie des organes sportifs déconcentrés des outre-mer
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 08200 posée par M. Dominique Théophile
Projet de loi d'orientation des mobilités et outre-mer
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 04684 posée par M. Dominique Théophile
Mise en place du plan biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 04397 posée par M. Dominique Théophile
Extension des emplois francs en outre-mer
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 04156 posée par M. Dominique Théophile
Situation judiciaire et pénitentiaire alarmante des territoires ultramarins
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 02954 posée par M. Dominique Théophile
Extension du fonds vert à l'ensemble des outre-mer
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile
Suppression de France Ô
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence