Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 1064S posée par Mme Anne-Marie Payet

Couverture du risque "catastrophes naturelles outre-mer" par la Caisse centrale de réassurance

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

25/05/2006
Pertinence
Question n° 08745 posée par M. Jacques Gillot

Rapport de la commission sur l'organisation des marchés de l'électricité

La question est caduque

14/05/2009
Pertinence
Question n° 0713S posée par M. Denis Detcheverry

Freins au développement économique de Saint-Pierre-et-Miquelon

Réponse du Ministère de l'outre-mer

12/11/2009
Pertinence
Question n° 0887S posée par Mme Anne-Marie Payet

Utilisation des produits phytopharmaceutiques dans les DOM et à La Réunion

Réponse du Ministère de l'outre-mer

15/04/2010
Pertinence
Question n° 0528G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Situation des étudiants en Guyane

Réponse du Ministère de l'outre-mer

10/09/2010
Pertinence
Question n° 0138C posée par M. Daniel Marsin

Outre-mer et Europe

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

19/01/2011
Pertinence
Question n° 0799G posée par M. Michel Fontaine

Situation à La Réunion

Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

02/03/2012
Pertinence
Question n° 0158S posée par Mme Jacqueline Farreyrol

Incidences des politiques en matière de visas touristiques sur l'attractivité des territoires ultramarins et notamment de La Réunion dans la zone Océan Indien

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/10/2012
Pertinence
Question n° 06144 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Continuité territoriale et desserte aérienne des Antilles-Guyane

Réponse du Ministère des outre-mer

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06685 posée par M. Michel Fontaine

Transport routier de marchandises à La Réunion

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

06/06/2013
Pertinence