Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 00363 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Intégration du cursus de médecine par des élèves français à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01016 posée par M. Ivan Renar

    Renforcement des moyens de l'Agence française de l'adoption

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00683 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation de l'adoption internationale

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27102 posée par Mme Michelle Demessine

    Situation de l'adoption internationale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27070 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Difficultés des familles françaises souhaitant adopter un enfant à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26940 posée par M. Ivan Renar

    Renforcement des moyens de l'Agence française de l'adoption

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24634 posée par M. Christian Cointat

    Belgique : quotas d'étudiants étrangers décidés par la communauté française de Belgique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Très faible