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Questions avec et sans réponses

12 questions

1. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

2. Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/02/2016

   Pertinence

3. Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud

   Stratégie nationale de relance portuaire

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/05/2014

   Pertinence

4. Question n° 0749S posée par M. Yannick Vaugrenard

   Manque de remorqueurs dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   10/04/2014

   Pertinence

5. Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

   Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/06/2013

   Pertinence

6. Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent

   Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/08/2012

   Pertinence

7. Question n° 21122 posée par M. Daniel Laurent

   Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

   La question est caduque

   24/11/2011

   Pertinence

8. Question n° 0527S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Protection des navires français contre la piraterie dans l'océan Indien

   Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

   16/04/2009

   Pertinence

9. Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

   Autoroutes maritimes

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   30/11/2007

   Pertinence

10. Question n° 01278 posée par M. José Balarello

    Part de la France sur le marché des transports internationaux

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    02/08/2007

    Pertinence