Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

71 questions

  1. Question n° 13173 posée par Mme Patricia Schillinger

    Avenir de la ligne 4 Paris-Bâle

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1123S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Liaison TGV entre Brive et Lille

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16450 posée par Mme Renée Nicoux

    Schéma national des infrastructures de transport

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17868 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Convention dite des « trains d'équilibre du territoire »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17940 posée par M. Serge Andreoni

    Limitation du parcours du train Le Cévenol et desserte ferroviaire de la gare de Miramas

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19112 posée par M. Roland Courteau

    Convention trains d'équilibre du territoire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1380S posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Conséquences de la mise en service du TGV Rhin-Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20176 posée par M. Alain Fauconnier

    Modernisation de la ligne SNCF Béziers-Neussargues-Clermont-Paris

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20578 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression de la liaison SNCF Nîmes-Marseille-Clermont-Ferrand

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1472S posée par M. Michel Teston

    Dessertes intérieures par autocar

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible