Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 09297 posée par M. Jean-Marc Pastor

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

21/11/2013
Pertinence
Question n° 05085 posée par M. Jean-Claude Leroy

Montant des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

07/03/2013
Pertinence
Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/11/2011
Pertinence
Question n° 20630 posée par M. Jean-Marc Pastor

Rapport constant

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19960 posée par M. Philippe Paul

Préoccupations des amputés de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

08/09/2011
Pertinence
Question n° 26021 posée par M. Roger Madec

Montant et conditions de versement de la retraite du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25511 posée par Mme Sandrine Hurel

Revalorisation de la retraite des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

30/11/2006
Pertinence
Question n° 24975 posée par M. Jean-Pierre Michel

Retraites mutualistes des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

26/10/2006
Pertinence