Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 18080 posée par M. Robert Hue

Revalorisation de la valeur du point des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18801 posée par M. Raymond Courrière

Calcul de la valeur du point de pension militaire d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

21/07/2005
Pertinence
Question n° 18944 posée par Mme Gisèle Printz

Pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

28/07/2005
Pertinence
Question n° 19023 posée par M. Jean-Marc Pastor

Pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19071 posée par M. Guy Fischer

Pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

04/08/2005
Pertinence
Question n° 19270 posée par M. André Vantomme

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

08/09/2005
Pertinence
Question n° 19619 posée par M. Georges Mouly

Campagne double pour les anciens combattants fonctionnaires et revalorisation de la retraite du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/10/2005
Pertinence
Question n° 20331 posée par M. Marcel Vidal

Baisse du budget alloué en 2006 aux anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

10/11/2005
Pertinence
Question n° 24975 posée par M. Jean-Pierre Michel

Retraites mutualistes des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25098 posée par M. Yannick Texier

Situation des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/11/2006
Pertinence