Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 09180 posée par M. Hervé Maurey

Demandes de certaines associations d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08459 posée par M. Hervé Maurey

Demandes de certaines associations d'anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

21/09/2023
Pertinence
Question n° 08023 posée par M. Alain Houpert

Augmentation de la valeur du point d'indice de pension militaire d'invalidité

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

27/07/2023
Pertinence
Question n° 01549 posée par M. Franck Menonville

Retraite des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

21/07/2022
Pertinence
Question n° 21414 posée par M. Jean Hingray

Pour une révision des critères d'indexation de la pension militaire d'invalidité des anciens combattants

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

11/03/2021
Pertinence
Question n° 16443 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Préoccupations du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14713 posée par Mme Pascale Bories

Revalorisation des pensions militaires d'invalidité

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14465 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Préoccupations du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

27/02/2020
Pertinence
Question n° 11657 posée par M. Pascal Allizard

Situation des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11289 posée par M. Michel Canévet

Anciens combattants et revendications financières

Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants

04/07/2019
Pertinence