Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 18936 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications de la Fédération des amputés de guerre de France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas

    Droit à réparation des anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18140 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Application du droit à réparation envers les anciens combattants et victimes de guerre

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16447 posée par M. Roland Courteau

    Revendications de la FNACA

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16322 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15618 posée par M. Alain Fauconnier

    Revendications des anciens combattants

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Faible