Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 18137 posée par M. André Trillard

Attentes des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

08/10/2015
Pertinence
Question n° 09297 posée par M. Jean-Marc Pastor

Retraite mutualiste du combattant

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

21/11/2013
Pertinence
Question n° 05361 posée par M. Marcel Rainaud

Montant des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

21/03/2013
Pertinence
Question n° 20697 posée par M. Jean-Claude Leroy

Revendications des anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

03/11/2011
Pertinence
Question n° 19960 posée par M. Philippe Paul

Préoccupations des amputés de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

08/09/2011
Pertinence
Question n° 18465 posée par M. Jacques Mahéas

Droit à réparation des anciens combattants

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

12/05/2011
Pertinence
Question n° 18140 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Application du droit à réparation envers les anciens combattants et victimes de guerre

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

14/04/2011
Pertinence
Question n° 06489 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Retraite des anciens combattants

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

04/12/2008
Pertinence
Question n° 26021 posée par M. Roger Madec

Montant et conditions de versement de la retraite du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/01/2007
Pertinence
Question n° 25098 posée par M. Yannick Texier

Situation des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/11/2006
Pertinence