Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 01116 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation des retraités militaires et de leurs veuves

Réponse du ministère : Défense

22/05/1986
Pertinence
Question n° 13576 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation des pensions et retraites des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

31/01/1991
Pertinence
Question n° 15042 posée par M. Alain Fouché

Montants des pensions militaires

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

09/12/2004
Pertinence
Question n° 15428 posée par M. Claude Bertaud

Revalorisation des pensions militaires et retraites du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/01/2005
Pertinence
Question n° 18080 posée par M. Robert Hue

Revalorisation de la valeur du point des pensions militaires d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18801 posée par M. Raymond Courrière

Calcul de la valeur du point de pension militaire d'invalidité

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

21/07/2005
Pertinence
Question n° 25098 posée par M. Yannick Texier

Situation des anciens combattants

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

02/11/2006
Pertinence
Question n° 26021 posée par M. Roger Madec

Montant et conditions de versement de la retraite du combattant

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

25/01/2007
Pertinence
Question n° 06489 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Retraite des anciens combattants

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

04/12/2008
Pertinence
Question n° 07765 posée par M. Guy Fischer

Baisse du pouvoir d'achat des pensions militaires d'invalidité

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

05/03/2009
Pertinence