Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 00926 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'autoroute A31 bis

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

03/08/2017
Pertinence
Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/02/2019
Pertinence
Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 12655 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/10/2019
Pertinence
Question n° 13744 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement des liaisons ferroviaires de voyageurs de la ligne Thionville-Bouzonville-Dillingen-Sarrelouis

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/01/2020
Pertinence
Question n° 05580 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 05581 posée par M. Jean Louis Masson

Saturation de la voie rapide B32 de contournement au sud-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 06727 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances de bruit générées par l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

11/05/2023
Pertinence