Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1720 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1720 questions

  1. Question n° 21694 posée par M. Louis Nègre

    Agence de financement des infrastructures de transport de France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1629S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Réhabilitation de la ligne de chemin de fer Saint-Brieuc Auray

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01398 posée par M. Alain Fauconnier

    Ferroutage entre l'Europe du Sud et l'Europe du Nord

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01851 posée par M. Michel Boutant

    Mise en place de la taxe poids lourds

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04117 posée par M. Jacques Legendre

    Obligation d'un contrat de transport pour les bateliers

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04162 posée par M. Jean Germain

    Avenir de la batellerie artisanale

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04180 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

    Politique d'investissement fluvial

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0491S posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Proposition de réalisation d'infrastructures nouvelles en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0243G posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation en Bretagne

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09211 posée par M. Roland Courteau

    Développement du transport fluvial

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible