Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

Question n° 04187 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'industrie française du parquet

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

05/04/2018
Pertinence
Question n° 05704 posée par M. Bernard Bonne

Lutte contre les distorsions de concurrence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/06/2018
Pertinence
Question n° 11798 posée par Mme Marie-Christine Chauvin

Baisse des financements des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11800 posée par M. Philippe Mouiller

Baisse du budget alloué aux chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11996 posée par M. Jean-Marie Morisset

Budget des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/08/2019
Pertinence
Question n° 12039 posée par M. Jackie Pierre

Baisse envisagée du budget des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12041 posée par M. Roland Courteau

Craintes sur les ressources des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 12715 posée par M. Roland Courteau

Craintes persistantes sur les ressources des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 1366G posée par M. Frédéric Marchand

Plans de relance sectoriels, notamment pour les filières bière et pommes de terre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 17563 posée par Mme Gisèle Jourda

Activation de la clause de revoyure pour la distillation de crise et fonds d'urgence

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

06/08/2020
Pertinence